Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JEAN PIERRE CHAVASTELON
Sté A.R.L. A. MOUEIX ET FILS

Numéro de dépôt :
1077889
Date de dépôt :
22/11/1978
Lieu de dépôt :
Tri. Libourne

Présentation de la marque JEAN PIERRE CHAVASTELON

Déposée le 22 novembre 1978 par Sté A.R.L. A. MOUEIX ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Libourne), la marque française « JEAN PIERRE CHAVASTELON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Sté A.R.L. A. MOUEIX ET FILS domicilié(e) Château Taillefer 33500 - LIBOURNE - France.

La marque JEAN PIERRE CHAVASTELON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1077889.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque JEAN PIERRE CHAVASTELON est expirée depuis le 22 novembre 1988.

Sté A.R.L. A. MOUEIX ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : FRANCOIS LAMOURE


Sté A.R.L. A. MOUEIX ET FILS - Château Taillefer 33500 - LIBOURNE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-027

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